DÉCISIONS 2023 :
DC_2023_071 : décision de passation d’un contrat de cession avec PRODUCTIONS FREDDY HANOUNA dans le cadre d’un spectacle de Noël pour les enfants du personnel communal
DC_2023_072 : décision de passation d’un contrat de maintenance de la centrale incendie du groupe scolaire Saint Exupéry
DC_2023_073 : décision de passation d’un contrat de cession avec LE LIEU MULTIPLE pour un spectacle dans le cadre de l’action culturelle
DC_2023_074 : décision de passation d’un contrat avec l’Association CONTE A MILLE TEMPS pour un spectacle dans le cadre de la Bibliothèque
DC_2023_075 : décision de passation d’un contrat d’engagement avec l’agence DU NORD AU SUD TV pour réaliser un film de type " journal télévisé " avec la collaboration des jeunes et des seniors dans le cadre d’échange des Vœux 2024
DC_2023_076 : décision de passation d’un devis " Animation d’un séminaire sur la prise de parole en public " avec AVESCO
DC_2023_077 : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre dans le cadre de la M57 Fongibilité des crédits
ARRÊTÉS 2023 :
AR_2023_120 : permission de voirie portant autorisation de stationnement d’un camion de déménagement au 132 rue Nationale à Ormes
AR_2023_121 : permission de voirie occupation du domaine public piste cyclable le long de la RD 2157 entre l’impasse du bois d’Ormes et la rue nationale à Ormes
AR_2023_122 : permission de voirie occupation du domaine public Avenue Charles DE GAULLE à Ormes
AR_2023_123 : permission de voirie occupation du domaine public 9 rue du Bas de Corroy à Ormes
AR_2023_124 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2023_125 : permission de voirie portant autorisation de stationnement d’une camionnette de déménagement au 132 rue Nationale à Ormes
AR_2023_126 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2023_127 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2023_128 : arrêté portant réglementation des coupes de bois du domaine communal de la canaudière saison hivernale 2023-2024
ARRÊTÉS 2024 :
AR_2024_001 : arrêté permanent réglementant la circulation des animaux domestiques sur la voie publique ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune d’Ormes
AR_2024_002 : arrêté municipal permanent réglementant la circulation au droit des chantiers sur la commune d’Ormes
AR_2024_003 : arrêté municipal permanent réglementant les interventions du Pôle Territorial Ouest d’Orléans Métropole sur la ville d’Ormes
AR_2024_004 : arrêté municipal permanent réglementant la circulation sur les interventions d’éclairage public ainsi que les interventions de signalisation tricolore sur le domaine public par les agents d’Orléans Métropole et leurs prestataires sur la ville d’Ormes
AR_2024_005 : arrêté municipal permanent réglementant la circulation sur les interventions d’éclairage public sur le domaine public par le personnel d’ISI ÉLEC sur la ville d’Ormes
AR_2024_006 : arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement 76 rue de la Borde à Ormes
AR_2024_007 : arrêté portant occupation du domaine public en raison de la mise en place d’une grue Place Robert MAUGER à Ormes
AR_2024_008 : permission de voirie occupation du domaine public 75 rue de Corroy à Ormes
AR_2024_009 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_010 : arrêté portant occupation du domaine public 94 rue de la Borde à Orléans
AR_2024_011 : arrêté réglementant la circulation et le stationnement afin de permettre la réalisation de travaux d’assainissement en tranchée ouverte commune d’Ormes
AR_2024_012 : arrêté réglementant la circulation pour la réalisation de travaux de terrassement pour raccordement ENEDIS 4 allée Saint-Exupéry à Ormes
AR_2024_013 : arrêté municipal portant refus du transfert du pouvoir de police de la publicité au Président d’Orléans Métropole
AR_2024_014 : Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_015 : Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_016 : arrêté municipal relatif aux ordures ménagères, aux encombrants, aux déchets verts et à la propreté des voies et espaces publics à Ormes
AR_2024_017 : arrêté octroyant un permis de stationnement sur le domaine public d’un commerce ambulant "restauration rapide" ANNULE ET REMPLACE L’AUTORISATION DE 2016
AR_2024_018 : arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’un vide grenier Chemin des Plantes, Chemin des Carrières et parkings annexes
AR_2024_019 : arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’un vide grenier, Salle DARGERY
AR_2024_020 : arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains de football
AR_2024_021 : arrêté réglementant la circulation pour la réalisation de travaux de terrassement pour le raccordement des Eaux Usées et Télécom 4 allée Saint-Exupéry à Ormes
AR_2024_022 : arrêté portant occupation du domaine public en raison de travaux sur la voirie, rue du Paradis à Ormes
AR_2024_023 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_024 : arrêté pour la réalisation de travaux de terrassement et de branchement électrique au 7 rue du Bas de Corroy à Ormes
AR_2024_025 : permission de voirie occupation du domaine public 7 rue Descartes à Ormes
AR_2024_026 : arrêté pour la réalisation de travaux de terrassement et de raccordement pour ENEDIS au 13 rue de Gidy à Ormes
AR_2024_027 : permission de voirie occupation du domaine public rue Rémi Belleau à Ormes
AR_2024_028 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_029 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_030 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_031 : autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_032 : arrêté portant interdiction d’utilisation des terrains de football
AR_2024_033 : arrêté portant occupation du domaine public en raison de travaux sur la voirie, 06 rue de la Borde à Ormes
AR_2024_034 : arrêté portant occupation du domaine public en raison de travaux sur la voirie, 13 rue de Gidy à Ormes
AR_2024_035 : arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
AR_2024_036 : arrêté portant réglementation de circulation - Installation d’un panneau STOP
AR_2024_037 : arrêté portant règlementation sur l’organisation d’une course cycliste le 8 mai 2024 à Ormes (Pôle 45)
AR_2024_038 : arrêté portant occupation du domaine public - création d’un branchement AEP au 13 rue de Gidy à Ormes
AR_2024_039 : extrait du registre des arrêtés du Maire portant titularisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune d’Ormes (licence n°5)
AR_2024_040 : permission de voirie portant autorisation de stationnement d’un camion de déménagement au 16 rue de la Poule Blanche à Ormes
DÉCISIONS 2024 :
DC_2024_001 : décision de passation d’un contrat d’engagement avec l’agence FORCE MOTRICE pour la conception, la réalisation et l’impression du magazine municipal Ormes Magazine
DC_2024_002 : décision de passation d’un contrat de maintenance de logiciels pour la gestion du cimetière avec la Société SISTEC
DC_2024_003 : décision de passation d’une convention avec la Compagnie Éléments pour un spectacle de danse contemporaine dans le cadre des Nuits de la Lecture
DC_2024_004 : Décision de passation d’un devis avec la société " Fleurs de Miel " pour favoriser la pollinisation en plein air et assurer la gestion annuelle d’un rucher dans le cadre du développement durable et l’agenda 21
DC_2024_005 : décision de passation d’un devis avec Jennifleurs pour une animation dans le cadre du développement durable
DC_2024_006 : décision de passation d’un devis avec les Cafés Jeanne d’Arc pour une animation dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_007 : décision de passation d’un contrat de cession avec la Compagnie Les Yeux Grands Fermés pour un spectacle et une exposition dans le cadre de la Fête de la Nature
DC_2024_008 : décision de passation d’un contrat de cession avec l’Association OUVEM’AZULIS pour un spectacle dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_009 : décision de passation d’un contrat de cession avec l’Association ALLO MAMAN BOBO pour un spectacle dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_010 : décision de passation d’un devis avec CLIN D’ŒIL COMPAGNIE pour un spectacle dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_011 : décision de passation d’un contrat avec l’Association CONTE À MILLE TEMPS pour un spectacle dans le cadre de la Bibliothèque
DC_2024_012 : décision de passation d’une convention de mise en œuvre formations intra n°24.06.45.P011 avec le C.N.F.P.T
DC_2024_013 : décision de passation d’un devis de formation " Initiation de la LSF " avec COM’SIGNES Centre Val de Loire dans le cadre de la Citoyenneté
DC_2024_014 : décision portant passation d’un contrat avec la société SOA pour l’entretien des bacs à graisses des restaurants scolaires et du centre de loisirs de la Canaudière et l’entretien de l’aire de lavage du centre technique municipal
DC_2024_015 : décision de passation d’un devis avec HLX Beer Consulting pour une animation dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_016 : décision de passation d’une convention de suivi pour la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure
DC_2024_017 : décision de passation d’un contrat d’engagement avec l’agence SYNAPSE ENTREPRISES pour la conception, la réalisation, la mise en ligne et l’hébergement du site internet de la ville d’Ormes
DC_2024_018 : décision de passation d’un contrat de cession avec la SARL RICHARD GALLIANO MUSIC pour un concert dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_019 : décision de passation d’un contrat de cession avec la Compagnie "JE EST UN AUTRE" pour un spectacle dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_020 : décision de passation d’un contrat avec l’Association CONTE A MILLE TEMPS pour un spectacle dans le cadre de la Crèche et du RPE
DC_2024_021 : décision portant passation d’un contrat de maintenance avec FENWICK LINDE pour l’entretien préventif du gerbeur manitou du centre technique municipal
DC_2024_022 : décision de passation d’un contrat d’entretien ménager pour le cabinet médical clément marot à Ormes avec la société TOUTÉNET
DC_2024_023 : décision de passation d’un contrat d’entretien ménager de la maison médicale d’Ormes avec la société TOUTÉNET
DC_2024_024 : décision de passation d’un contrat de cession avec la société AGENCE N pour un spectacle et une initiation aux arts du cirque
DC_2024_025 : décision portant passation d’un contrat de maintenance de génie climatique de type 2 des bâtiments communaux avec l’entreprise MOLLIÈRE
DC_2024_026 : décision portant renouvellement de la convention avec la société AIR LIQUIDE pour l’utilisation de bouteilles de gaz industriels aux ateliers municipaux
DC_2024_027 : décision de passation d’une convention avec PERRON SHOW pour un spectacle de magie et de mentalisme dans le cadre de la bibliothèque
DC_2024_028 : décision portant passation d’un contrat relatif aux contrôles réglementaires des bâtiments et équipements de la ville d’Ormes avec la société SOCOTEC
DC_2024_029 : décision de passation d’une exposition " Patrimoine et Citoyenneté " avec le Département de Maine-et-Loire dans le cadre de la Citoyenneté
DC_2024_030 : décision portant passation d’un contrat avec la société giennoise d’assainissement J.Meyer pour une prestation de curage des réseaux d’eaux usées au clos de la chaumette à Ormes
DC_2024_031 : décision de passation d’une convention pour l’organisation d’une journée des assistant.e.s maternel.le.s pour 20 communes de la Métropole Orléanaise
DC_2024_032 : décision de passation d’un devis de location de stands modulaires avec la SAS ABSOLEM dans le cadre du Forum de l’emploi 2024
DC_2024_033 : décision de passation d’un devis de mise en place d’un atelier C.V avec U.F.C.V dans le cadre du Forum de l’emploi 2024
DC_2024_034 : décision de passation d’un devis avec l’Association " Amitiés Argonne dans l’Orléanais " pour une animation dans le cadre de l’action culturelle
DC_2024_035 : décision de passation d’un devis de formation " Sensibilisation à la LSF " avec COM’SIGNES Centre Val de Loire dans le cadre de la Citoyenneté
