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Délibérations du Conseil Municipal

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Séance du 28 juin 2022 :

DL_2022_47 - Comptes de gestion 2021 - Budget Principal de la commune - Budget annexe du lotissement des Abrès

DL_2022_48 - Examen des comptes administratifs - Élection du Président de séance

DL_2022_49 - Budget Général 2021 - Approbation du Compte Administratif

DL_2022_50 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Approbation du compte administratif

DL_2022_51 - Budget Général 2021 - Affectation du résultat

DL_2022_52 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Affectation du résultat

DL_2022_53 - Examen du Budget Supplémentaire 2022 de la commune

DL_2022_54 - Budget Supplémentaire 2022 - Lotissement « Les Abrès »

DL_2022_55 - Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Équipe première - Convention pour la saison 2022-2023

DL_2022_56 - Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2022-2023

DL_2022_57 - Coopérative scolaire Jacques Prévert - Demande de subvention exceptionnelle pour l’édition d’un ouvrage à l’école élémentaire

DL_2022_58 - Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un enfant ormois

DL_2022_59 - Groupement d’Intérêt Public Région Centre Interactive (GIP RECIA) - Proposition d’adhésion

DL_2022_60 - Groupement d’Intérêt Public Région Centre Interactive (GIP RECIA) - Proposition de souscription aux services

DL_2022_61 - Bourse au permis de conduire - Projet de règlement - Approbation

DL_2022_62 - Tournebride ancienne Route du Mans - Acquisition foncière GENET - Annule et remplace

DL_2022_63 - Création d’un giratoire sur la Route Départementale 2157 - Réalisation des fouilles archéologiques préventives - Indemnité pour perte de récolte

Séance du 27 septembre 2022 :

DL_2022_64 - Nomination d’un correspondant communal de défense

DL_2022_65 - Modification du tableau des effectifs

DL_2022_66 - Comptes de gestion 2021 - Budget annexe du lotissement "Les Folles Prises"

DL_2022_67 - Examen du Compte Administratif - Élection du Président de séance

DL_2022_68 - Budget annexe du lotissement "Les Folles Prises" 2021 - Approbation du Compte Administratif

DL_2022_69 - Participation financière pour une classe de découvertes à Nibelle au profit d’un enfant ormois

DL_2022_70 - Crèche « Graine d’éveil » - Convention d’objectifs et de financement prestation de service unique - Bonus "Mixité sociale" - Bonus "Inclusion handicap" - Bonus territoires QPV/ZRR

DL_2022_71 - Crèche « Graine d’éveil » - Contrat Enfance-Jeunesse 2019-2022 - Avenant 2022-1

DL_2022_72 - Crèche « Graine d’éveil » - Modification du règlement de fonctionnement

Séance du 25 octobre 2022 :

DL_2022_73 Transition écologique métropolitaine - Accompagnement technique et financier pour la réalisation d’un inventaire de biodiversité communal (IBC)

DL_2022_74 Programme Local de l’Habitat - Projet pour les années 2023-2028 - Approbation

DL_2022_75 Budget Général 2022 - Décision Modificative n° 2

DL_2022_76 Tour du Loiret Cycliste 2023 - Demande de subvention pour l’organisation d’une épreuve de contre la montre à Ormes

DL_2022_77 Création d’un giratoire sur la RD 2157 - Convention avec ENEDIS

DL_2022_78 Propriété communale située 44 rue de la Borde - Cession de parcelles au profit de riverains de la voie ferrée

DL_2022_79 Acquisition auprès de l’Établissement Public Foncier Local Interdépartemental Foncier Cœur de France au terme du portage

DL_2022_80 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Bilan de la concertation

DL_2022_81 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Dossier de création - Approbation

DL_2022_82 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Lancement de la consultation pour le choix d’un aménageur

DL_2022_83 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Constitution de la commission ad hoc « Aménageurs de la ZAC de la Vallée d’Ormes » dans le cadre de la procédure de désignation d’un concessionnaire

Séance du 29 novembre 2022 :

DL_2022_84 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2021

DL_2022_85 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable

DL_2022_86 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement

DL_2022_87 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets

DL_2022_88 Mutualisation des achats - Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelles passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole

DL_2022_89 Budget 2023 - Vote du Débat d’Orientations Budgétaires sur la base d’un rapport

DL_2022_90 Provision pour dépréciation des comptes de tiers

DL_2022_91 Classe de découverte « Découverte de la Loire » - Demande de subvention à la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert

DL_2022_92 Classe de découverte au poney club de Chaingy - Demande de subvention à la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert

DL_2022_93 Agriculture péri-urbaine - Projet d’installation d’un maraîcher bio à Ormes - Fonds de concours d’Orléans Métropole

DL_2022_94 Aménagement du mail de la Poule Blanche et de l’îlot du Paradis - Acquisition d’un logement place Clément Marot

Séance du 21 décembre 2022 :

DL_2022_95 Orléans Métropole - Statuts de la Métropole - Aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - Restitution d’une compétence facultative - Approbation

DL_2022_96 Orléans Métropole - Statuts de la Métropole - Restitution partielle d’une compétence facultative - Soutien aux clubs sportifs de haut niveau - Approbation

DL_2022_97 Vote du Budget Primitif 2023 - Budget Général

DL_2022_98 Vote du Budget Annexe 2023 - Lotissement « Les Abrès »

DL_2022_99 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

Séance du 31 janvier 2023 :

DL_2023_1-Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes

DL_2023_2-Association « Si Ormes m’était conté » - Remboursement de l’avance au profit de la commune

DL_2023_3-Classe de découverte aux Caillettes - Demande de subvention au profit de la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert

DL_2023_4-Conseil Départemental du Loiret - Appel à projets d’intérêt communal 2023 au titre du volet 3 de la politique de mobilisation du Département en faveur des territoires

DL_2023_5-Rétrocession aux riverains d’une partie de l’espace vert de la Mousseterie

DL_2023_6-Convention de servitude de passage d’une canalisation des eaux usées sur la propriété communale

DL_2023_7-Recherche de biens sans maître - Proposition de la SAFER

Séance du 27 février 2023 :

DL_2023_8 Vote des subventions 2023 aux associations

DL_2023_9 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2024

DL_2023_10 Modification du tableau des effectifs - Approbation

DL_2023_11 Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Approbation d’une convention avec l’ADIL

DL_2023_12 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Approbation du programme

DL_2023_13 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec Orléans Métropole

DL_2023_14 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Lancement d’une consultation pour la maîtrise d’œuvre du projet

DL_2023_15 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Démolition du logement situé 2 place Clément Marot - Demande de permis de démolir - Approbation

DL_2023_16 Mutualisation des achats - Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole

Séance du 28 mars 2023 :

DL_2023_17 Modification du tableau des effectifs

DL_2023_18 Convention financière de remboursement des frais de formation dans le cadre d’une mutation - Approbation

DL_2023_19 Vote des taux d’imposition 2023

DL_2023_20 Crèche et Relais Petite Enfance - Aide à l’investissement - Fonds d’accompagnement publics et territoires CAF

DL_2023_21 Ormes - Rue des Vignes - Rétrocession à Orléans Métropole et commune d’Ormes

DL_2023_22 Acquisitions foncières du Vieux Puits - 102 rue Nationale - Propriété FOULON - Promesse de vente

Séance du 26 avril 2023 :

DL_2023_23 Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes

DL_2023_24 Association "Compostelle 45" - Demande de subvention exceptionnelle

DL_2023_25 Classe de découverte aux Sables-d’Olonne - Œuvre universitaire du Loiret - Demande de subvention

DL_2023_26 Remboursement de la vente d’un terrain rendu inconstructible à la SCI I.S.I

Séance du 30 mai 2023 :

DL_2023_27 Tarifs municipaux applicables au 1er septembre 2023

DL_2023_28 Association « Familles Rurales » - Service à la personne agglomération orléanaise Nord-Ouest - Demande de subvention

DL_2023_29 Participation financière pour un stage sportif aux Sables-d’Olonne au profit d’élèves ormois

DL_2023_30 Participation financière pour un séjour linguistique au profit d’un enfant domicilié à Ormes et scolarisé au collège Sainte Croix - Saint Euverte à Orléans

DL_2023_31 Projet d’augmentation de la capacité d’accueil de la crèche municipale « Graine d’éveil »

DL_2023_32 Société PDC INDUSTRIAL FR III - Projet PANATTONI - Enquête publique par voie électronique - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes

Séance extraordinaire du 9 juin 2023 :

DL_2023_33 Élections Sénatoriales - Désignation des délégués et suppléants

Séance du 27 juin 2023 :

DL_2023_34 Orléans Métropole - Programme Local de l’Habitat n° 4 - Contrat de Mixité Sociale - Approbation

DL_2023_35 Modification du tableau des effectifs - Approbation

DL_2023_36 Examen des Comptes Financiers Uniques - Élection du Président de séance

DL_2023_37 Compte Financier Unique 2022 - Budget Principal de la commune - Budget Annexe du lotissement des Abrès

DL_2023_38 Budget Général 2022 - Approbation du Compte Financier Unique 2022

DL_2023_39 Budget Annexe lotissement « Les Abrès » 2022 - Approbation du Compte Financier Unique 2022

DL_2023_40 Budget Général 2022 - Affectation du résultat

DL_2023_41 Budget Annexe lotissement « Les Abrès » 2022 - Affectation du résultat

DL_2023_42 Budget Supplémentaire 2023 de la commune

DL_2023_43 Budget Supplémentaire 2023 - Lotissement « Les Abrès »

DL_2023_44 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Équipe première - Convention pour la saison 2023-2024

DL_2023_45 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2023-2024

DL_2023_46 Association sportive du collège Montabuzard d’Ingré - Demande de subvention exceptionnelle

DL_2023_47 Coopérative scolaire Jacques Prévert - Demande de subvention exceptionnelle pour l’édition d’un ouvrage à l’école élémentaire

DL_2023_48 École Municipale de Musique d’Ormes - Mise à jour du projet d’établissement

Séance du 25 juillet 2023 :

DL_2023_49 Politique achat - Approbation d’une convention de groupement de commandes pluriannuelle à passer avec Orléans
Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole

DL_2023_50 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du projet d’établissement - Approbation

DL_2023_51 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du règlement de fonctionnement - Approbation

DL_2023_52 Création d’un poste de chauffeur

DL_2023_53 Réorganisation du service Communication

DL_2023_54 Requalification urbaine du mail de la Poule Blanche et de la rue du Paradis - Marché de maîtrise d’œuvre

DL_2023_55 Marché des assurances - Lancement de la procédure d’appel d’offres

Séance du 26 septembre 2023 :

DL_2023_56 Statuts d’Orléans Métropole - Restitution d’une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de La Source, Orléans Loiret - Approbation - Demande de modification - Saisine des communes membres et de la Préfète

DL_2023_57 Désignation des déontologues du collège de déontologie des élus métropolitains - Approbation

DL_2023_58 Département du Loiret - Réalisation d’une piste cyclable Ormes/Bricy - Convention de maîtrise d’ouvrage unique

DL_2023_59 Présentation du tableau des effectifs 2023-2024

DL_2023_60 Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

DL_2023_61 Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

DL_2023_62 Renouvellement des Lignes Directrices de Gestion (LDG) du Centre de Gestion 45

DL_2023_63 Orléans Métropole - Renouvellement de la convention de mise à disposition des services Espaces Verts (MADS)

DL_2023_64 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 1

DL_2023_65 Demande de remise gracieuse des loyers d’un professionnel de santé

DL_2023_66 Bulletin municipal "Ormes Magazine" - Nouveau Marché à Procédure Adaptée (MAPA)

DL_2023_67 Site Internet - Nouveau Marché à Procédure Adaptée

DL_2023_68 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Choix de l’aménageur

Séance du 31 octobre 2023 :

DL_2023_69 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Mission d’assistance juridique à la SCP CASADEÏ-JUNG

DL_2023_70 Requalification urbaine du mail de la Poule Blanche et de la rue du Paradis - Gouvernance

DL_2023_71 Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un élève ormois

DL_2023_72 Classe de découverte aux Caillettes - Demande de subvention au profit de la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert

DL_2023_73 Classe de découverte au Puy du Fou au profit d’élèves ormois - Demande de participation financière exceptionnelle

DL_2023_74 Révision des tarifs municipaux appliqués aux élèves du dispositif ULIS

DL_2023_75 Union Cycliste d’Orléans - Demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation du grand prix de la Ville d’Ormes le 8 mai 2023

DL_2023_76 CAF - Convention territoriale globale 2023-2027

Séance du 28 novembre 2023 :

DL_2023_77 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2022

DL_2023_78 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics d’Eau Potable

DL_2023_79 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics d’Assainissement

DL_2023_80 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics de Prévention et de Gestion des Déchets

DL_2023_81 Budget 2024 - Vote du débat d’orientation budgétaire sur la base d’un rapport

DL_2023_82 Logement - Convention-cadre de réservation de logements sociaux par les communes

DL_2023_83 Classe de découverte au poney club de Chaingy - Demande de participation financière au profit d’élèves ormois

DL_2023_84 Projet de requalification du centre-ville (Mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Déclaration sans suite du marché de maîtrise d’œuvre pour motif d’intérêt général

DL_2023_85 Projet de requalification du centre-ville (Mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Lancement d’une consultation pour un appel d’offres ouvert - Approbation

Séance du 18 décembre 2023 :

DL_2023_86 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 2

DL_2023_87 Vote du Budget Primitif 2024 - Budget général

DL_2023_88 Vote du Budget Annexe 2024 - Lotissement "Les Abrès"

DL_2023_89 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

DL_2023_90 Modification des modalités de participation financière de la Ville d’Ormes pour les classes de découverte au profit d’enfants ormois

DL_2023_91 Recrutement d’agents pour un accroissement temporaire de l’activité et/ou un accroissement saisonnier d’activité

Séance du 30 janvier 2024 :

DL_2024_1 Modification du tableau des effectifs - Approbation

DL_2024_2 Vote des subventions 2024 aux associations

DL_2024_3 Association PARAMÉDI’RAID - Demande de subvention exceptionnelle

DL_2024_4 Conseil Départemental du Loiret - Appel à projets d’intérêt communal 2024 au titre du volet 3 de la politique de mobilisation du Département en faveur des territoires

Téléchargements

DL_2024_4 Conseil Départemental du Loiret - Appel à projets d’intérêt communal 2024 au titre du volet 3 de la politique de mobilisation du Département en faveur des territoires janvier 2024 PDF - 558.5 ko
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DL_2024_3 Association PARAMÉDI’RAID - Demande de subvention exceptionnelle janvier 2024 PDF - 388.6 ko
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DL_2024_2 Vote des subventions 2024 aux associations janvier 2024 PDF - 1.4 Mo
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DL_2024_1 Modification du tableau des effectifs - Approbation janvier 2024 PDF - 342.5 ko
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DL_2023_91 Recrutement d’agents pour un accroissement temporaire de l’activité et/ou un accroissement saisonnier d’activité décembre 2023 PDF - 370.4 ko
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DL_2023_90 Modification des modalités de participation financière de la Ville d’Ormes pour les classes de découverte au profit d’enfants ormois décembre 2023 PDF - 390.2 ko
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DL_2023_89 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) décembre 2023 PDF - 706.5 ko
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DL_2023_88 Vote du Budget Annexe 2024 - Lotissement "Les Abrès" décembre 2023 PDF - 485 ko
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DL_2023_87 Vote du Budget Primitif 2024 - Budget général décembre 2023 PDF - 711.6 ko
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DL_2023_86 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 2 décembre 2023 PDF - 306.6 ko
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DL_2023_85 Projet de requalification du centre-ville (Mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Lancement d’une consultation pour un appel d’offres ouvert - Approbation novembre 2023 PDF - 1.1 Mo
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DL_2023_84 Projet de requalification du centre-ville (Mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Déclaration sans suite du marché de maîtrise d’œuvre pour motif d’intérêt général novembre 2023 PDF - 682.2 ko
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DL_2023_83 Classe de découverte au poney club de Chaingy - Demande de participation financière au profit d’élèves ormois novembre 2023 PDF - 503.5 ko
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DL_2023_82 Logement - Convention-cadre de réservation de logements sociaux par les communes novembre 2023 PDF - 835.8 ko
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DL_2023_81 Budget 2024 - Vote du débat d’orientation budgétaire sur la base d’un rapport novembre 2023 PDF - 2.4 Mo
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DL_2023_80 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics de Prévention et de Gestion des Déchets novembre 2023 PDF - 403.2 ko
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DL_2023_79 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics d’Assainissement novembre 2023 PDF - 404 ko
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DL_2023_78 Orléans Métropole - Présentation du Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité des Services publics d’Eau Potable novembre 2023 PDF - 455.8 ko
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DL_2023_77 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2022 novembre 2023 PDF - 309.4 ko
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DL_2023_76 CAF - Convention territoriale globale 2023-2027 novembre 2023 PDF - 772.2 ko
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DL_2023_75 Union Cycliste d’Orléans - Demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation du grand prix de la Ville d’Ormes le 8 mai 2023 novembre 2023 PDF - 362.7 ko
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DL_2023_74 Révision des tarifs municipaux appliqués aux élèves du dispositif ULIS novembre 2023 PDF - 546.3 ko
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DL_2023_73 Classe de découverte au Puy du Fou au profit d’élèves ormois - Demande de participation financière exceptionnelle novembre 2023 PDF - 408.1 ko
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DL_2023_72 Classe de découverte aux Caillettes - Demande de subvention au profit de la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert novembre 2023 PDF - 526.6 ko
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DL_2023_71 Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un élève ormois novembre 2023 PDF - 393.4 ko
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DL_2023_70 Requalification urbaine du mail de la Poule Blanche et de la rue du Paradis - Gouvernance novembre 2023 PDF - 683.8 ko
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DL_2023_69 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Mission d’assistance juridique à la SCP CASADEÏ-JUNG novembre 2023 PDF - 630.3 ko
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DL_2023_68 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Choix de l’aménageur septembre 2023 PDF - 714.8 ko
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DL_2023_67 Site Internet - Nouveau Marché à Procédure Adaptée septembre 2023 PDF - 517.3 ko
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DL_2023_66 Bulletin municipal "Ormes Magazine" - Nouveau Marché à Procédure Adaptée (MAPA) septembre 2023 PDF - 421.3 ko
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DL_2023_65 Demande de remise gracieuse des loyers d’un professionnel de santé septembre 2023 PDF - 317.7 ko
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DL_2023_64 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 1 septembre 2023 PDF - 974 ko
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DL_2023_63 Orléans Métropole - Renouvellement de la convention de mise à disposition des services Espaces Verts (MADS) septembre 2023 PDF - 2.1 Mo
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DL_2023_62 Renouvellement des Lignes Directrices de Gestion (LDG) du Centre de Gestion 45 septembre 2023 PDF - 311.1 ko
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DL_2023_61 Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) septembre 2023 PDF - 415.8 ko
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DL_2023_60 Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) septembre 2023 PDF - 1.5 Mo
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DL_2023_59 Présentation du tableau des effectifs 2023-2024 septembre 2023 PDF - 732.9 ko
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DL_2023_58 Département du Loiret - Réalisation d’une piste cyclable Ormes/Bricy - Convention de maîtrise d’ouvrage unique septembre 2023 PDF - 773 ko
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DL_2023_57 Désignation des déontologues du collège de déontologie des élus métropolitains - Approbation septembre 2023 PDF - 1.3 Mo
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DL_2023_56 Statuts d’Orléans Métropole - Restitution d’une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de La Source, Orléans Loiret - Approbation - Demande de modification - Saisine des communes membres et de la Préfète septembre 2023 PDF - 1.3 Mo
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DL_2023_55 Marché des assurances - Lancement de la procédure d’appel d’offres août 2023 PDF - 83.7 ko
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DL_2023_54 Requalification urbaine du mail de la Poule Blanche et de la rue du Paradis - Marché de maîtrise d’œuvre août 2023 PDF - 140.8 ko
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DL_2023_53 Réorganisation du service Communication août 2023 PDF - 55.8 ko
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DL_2023_52 Création d’un poste de chauffeur août 2023 PDF - 89.4 ko
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DL_2023_51 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du règlement de fonctionnement - Approbation août 2023 PDF - 76.8 ko
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DL_2023_50 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du projet d’établissement - Approbation août 2023 PDF - 66.7 ko
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DL_2023_49 Politique achat - Approbation d’une convention de groupement de commandes pluriannuelle à passer avec Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole août 2023 PDF - 528 ko
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DL_2023_48 École Municipale de Musique d’Ormes - Mise à jour du projet d’établissement juin 2023 PDF - 378.9 ko
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DL_2023_47 Coopérative scolaire Jacques Prévert - Demande de subvention exceptionnelle pour l’édition d’un ouvrage à l’école élémentaire juin 2023 PDF - 331.3 ko
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DL_2023_46 Association sportive du collège Montabuzard d’Ingré - Demande de subvention exceptionnelle juin 2023 PDF - 398.6 ko
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DL_2023_45 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2023-2024 juin 2023 PDF - 529.4 ko
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DL_2023_44 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Équipe première - Convention pour la saison 2023-2024 juin 2023 PDF - 499.5 ko
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DL_2023_43 Budget Supplémentaire 2023 - Lotissement « Les Abrès » juin 2023 PDF - 570.1 ko
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DL_2023_42 Budget Supplémentaire 2023 de la commune juin 2023 PDF - 936.9 ko
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DL_2023_41 Budget Annexe lotissement « Les Abrès » 2022 - Affectation du résultat juin 2023 PDF - 314 ko
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DL_2023_40 Budget Général 2022 - Affectation du résultat juin 2023 PDF - 361.4 ko
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DL_2023_39 Budget Annexe lotissement « Les Abrès » 2022 - Approbation du Compte Financier Unique 2022 juin 2023 PDF - 480.7 ko
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DL_2023_38 Budget Général 2022 - Approbation du Compte Financier Unique 2022 juin 2023 PDF - 779.1 ko
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DL_2023_37 Compte Financier Unique 2022 - Budget Principal de la commune - Budget Annexe du lotissement des Abrès juin 2023 PDF - 458 ko
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DL_2023_36 Examen des Comptes Financiers Uniques - Élection du Président de séance juin 2023 PDF - 449.7 ko
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DL_2023_35 Modification du tableau des effectifs - Approbation juin 2023 PDF - 322.7 ko
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DL_2023_34 Orléans Métropole - Programme Local de l’Habitat n° 4 - Contrat de Mixité Sociale - Approbation juin 2023 PDF - 543.9 ko
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DL_2023_33 Élections Sénatoriales - Désignation des délégués et suppléants juin 2023 PDF - 957.8 ko
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DL_2023_32 Société PDC INDUSTRIAL FR III - Projet PANATTONI - Enquête publique par voie électronique - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes mai 2023 PDF - 375.5 ko
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DL_2023_31 Projet d’augmentation de la capacité d’accueil de la crèche municipale « Graine d’éveil » mai 2023 PDF - 387.9 ko
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DL_2023_30 Participation financière pour un séjour linguistique au profit d’un enfant domicilié à Ormes et scolarisé au collège Sainte Croix - Saint Euverte à Orléans mai 2023 PDF - 391.4 ko
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DL_2023_29 Participation financière pour un stage sportif aux Sables-d’Olonne au profit d’élèves ormois mai 2023 PDF - 427.1 ko
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DL_2023_28 Association « Familles Rurales » - Service à la personne agglomération orléanaise Nord-Ouest - Demande de subvention mai 2023 PDF - 425.3 ko
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DL_2023_27 Tarifs municipaux applicables au 1er septembre 2023 mai 2023 PDF - 3.2 Mo
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DL_2023_26 Remboursement de la vente d’un terrain rendu inconstructible à la SCI I.S.I mai 2023 PDF - 1 Mo
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DL_2023_25 Classe de découverte aux Sables-d’Olonne - Œuvre universitaire du Loiret - Demande de subvention mai 2023 PDF - 579.4 ko
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DL_2023_24 Association "Compostelle 45" - Demande de subvention exceptionnelle mai 2023 PDF - 361.9 ko
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DL_2023_23 Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes mai 2023 PDF - 637.1 ko
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DL_2023_22 Acquisitions foncières du Vieux Puits - 102 rue Nationale - Propriété FOULON - Promesse de vente mars 2023 PDF - 485.5 ko
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DL_2023_21 Ormes - Rue des Vignes - Rétrocession à Orléans Métropole et commune d’Ormes mars 2023 PDF - 358.2 ko
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DL_2023_20 Crèche et Relais Petite Enfance - Aide à l’investissement - Fonds d’accompagnement publics et territoires CAF mars 2023 PDF - 458.3 ko
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DL_2023_19 Vote des taux d’imposition 2023 mars 2023 PDF - 757.1 ko
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DL_2023_18 Convention financière de remboursement des frais de formation dans le cadre d’une mutation - Approbation mars 2023 PDF - 585.9 ko
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DL_2023_17 Modification du tableau des effectifs mars 2023 PDF - 306.5 ko
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DL_2023_16 Mutualisation des achats - Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole mars 2023 PDF - 361.4 ko
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DL_2023_15 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Démolition du logement situé 2 place Clément Marot - Demande de permis de démolir - Approbation mars 2023 PDF - 367.6 ko
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DL_2023_14 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Lancement d’une consultation pour la maîtrise d’œuvre du projet mars 2023 PDF - 920.4 ko
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DL_2023_13 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec Orléans Métropole mars 2023 PDF - 534.7 ko
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DL_2023_12 Requalification du centre-ville (mail de la Poule Blanche et îlot du Paradis) - Approbation du programme mars 2023 PDF - 627.6 ko
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DL_2023_11 Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Approbation d’une convention avec l’ADIL mars 2023 PDF - 474.2 ko
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DL_2023_10 Modification du tableau des effectifs - Approbation mars 2023 PDF - 430.2 ko
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DL_2023_9 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2024 mars 2023 PDF - 486.2 ko
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DL_2023_8-Vote des subventions 2023 aux associations mars 2023 PDF - 1.3 Mo
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DL_2023_7-Recherche de biens sans maître - Proposition de la SAFER février 2023 PDF - 572.8 ko
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DL_2023_6-Convention de servitude de passage d’une canalisation des eaux usées sur la propriété communale février 2023 PDF - 829.1 ko
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DL_2023_5-Rétrocession aux riverains d’une partie de l’espace vert de la Mousseterie février 2023 PDF - 646.3 ko
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DL_2023_4-Conseil Départemental du Loiret - Appel à projets d’intérêt communal 2023 au titre du volet 3 de la politique de mobilisation du Département en faveur des territoires février 2023 PDF - 565.9 ko
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DL_2023_3-Classe de découverte aux Caillettes - Demande de subvention au profit de la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert février 2023 PDF - 561.8 ko
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DL_2023_2-Association « Si Ormes m’était conté » - Remboursement de l’avance au profit de la commune février 2023 PDF - 350.9 ko
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DL_2023_1-Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil Municipal de la Ville d’Ormes février 2023 PDF - 1 Mo
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DL_2022_99 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) décembre 2022 PDF - 643.4 ko
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DL_2022_98 Vote du Budget Annexe 2023 - Lotissement « Les Abrès » décembre 2022 PDF - 479.6 ko
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DL_2022_97 Vote du Budget Primitif 2023 - Budget Général décembre 2022 PDF - 782.2 ko
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DL_2022_96 Orléans Métropole - Statuts de la Métropole - Restitution partielle d’une compétence facultative - Soutien aux clubs sportifs de haut niveau - Approbation décembre 2022 PDF - 1.1 Mo
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DL_2022_95 Orléans Métropole - Statuts de la Métropole - Aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - Restitution d’une compétence facultative - Approbation décembre 2022 PDF - 1015.3 ko
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DL_2022_94 Aménagement du mail de la Poule Blanche et de l’îlot du Paradis - Acquisition d’un logement place Clément Marot novembre 2022 PDF - 504.7 ko
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DL_2022_93 Agriculture péri-urbaine - Projet d’installation d’un maraîcher bio à Ormes - Fonds de concours d’Orléans Métropole novembre 2022 PDF - 406.7 ko
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DL_2022_92 Classe de découverte au poney club de Chaingy - Demande de subvention à la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert novembre 2022 PDF - 538.6 ko
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DL_2022_91 Classe de découverte « Découverte de la Loire » - Demande de subvention à la coopérative scolaire élémentaire Jacques Prévert novembre 2022 PDF - 549.7 ko
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DL_2022_90 Provision pour dépréciation des comptes de tiers novembre 2022 PDF - 585.7 ko
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DL_2022_89 Budget 2023 - Vote du Débat d’Orientations Budgétaires sur la base d’un rapport novembre 2022 PDF - 2.2 Mo
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DL_2022_88 Mutualisation des achats - Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelles passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la Métropole novembre 2022 PDF - 422.3 ko
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DL_2022_87 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets novembre 2022 PDF - 444.9 ko
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DL_2022_86 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement novembre 2022 PDF - 419.7 ko
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DL_2022_85 Orléans Métropole - Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable novembre 2022 PDF - 414.8 ko
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DL_2022_84 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2021 novembre 2022 PDF - 316.7 ko
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DL_2022_83 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Constitution de la commission ad hoc « Aménageurs de la ZAC de la Vallée d’Ormes » dans le cadre de la procédure de désignation d’un concessionnaire octobre 2022 PDF - 981.2 ko
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DL_2022_82 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Lancement de la consultation pour le choix d’un aménageur octobre 2022 PDF - 1.6 Mo
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DL_2022_81 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Dossier de création - Approbation octobre 2022 PDF - 924.3 ko
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DL_2022_80 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Bilan de la concertation octobre 2022 PDF - 493 ko
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DL_2022_79 Acquisition auprès de l’Établissement Public Foncier Local Interdépartemental Foncier Cœur de France au terme du portage octobre 2022 PDF - 537.1 ko
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DL_2022_78 Propriété communale située 44 rue de la Borde - Cession de parcelles au profit de riverains de la voie ferrée octobre 2022 PDF - 589.4 ko
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DL_2022_77 Création d’un giratoire sur la RD 2157 - Convention avec ENEDIS octobre 2022 PDF - 1.1 Mo
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DL_2022_76 Tour du Loiret Cycliste 2023 - Demande de subvention pour l’organisation d’une épreuve de contre la montre à Ormes octobre 2022 PDF - 337.3 ko
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DL_2022_75 Budget Général 2022 - Décision Modificative n° 2 octobre 2022 PDF - 998 ko
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DL_2022_74 Programme Local de l’Habitat - Projet pour les années 2023-2028 - Approbation octobre 2022 PDF - 2.2 Mo
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DL_2022_73 Transition écologique métropolitaine - Accompagnement technique et financier pour la réalisation d’un inventaire de biodiversité communal (IBC) octobre 2022 PDF - 546 ko
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DL_2022_72 - Crèche « Graine d’éveil » - Modification du règlement de fonctionnement septembre 2022 PDF - 392.9 ko
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DL_2022_71 - Crèche « Graine d’éveil » - Contrat Enfance-Jeunesse 2019-2022 - Avenant 2022-1 septembre 2022 PDF - 383.8 ko
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DL_2022_70 - Crèche « Graine d’éveil » - Convention d’objectifs et de financement prestation de service unique - Bonus "Mixité sociale" - Bonus "Inclusion handicap" - Bonus territoires QPV/ZRR septembre 2022 PDF - 592.5 ko
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DL_2022_69 - Participation financière pour une classe de découvertes à Nibelle au profit d’un enfant ormois septembre 2022 PDF - 385.4 ko
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DL_2022_68 - Budget annexe du lotissement "Les Folles Prises" 2021 - Approbation du Compte Administratif septembre 2022 PDF - 431.6 ko
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DL_2022_67 - Examen du Compte Administratif - Élection du Président de séance septembre 2022 PDF - 460.6 ko
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DL_2022_66 - Comptes de gestion 2021 - Budget annexe du lotissement "Les Folles Prises" septembre 2022 PDF - 419.5 ko
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DL_2022_65 - Modification du tableau des effectifs septembre 2022 PDF - 782.8 ko
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DL_2022_64 - Nomination d’un correspondant communal de défense septembre 2022 PDF - 429.7 ko
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DL_2022_63 - Création d’un giratoire sur la Route Départementale 2157 - Réalisation des fouilles archéologiques préventives - Indemnité pour perte de récolte juin 2022 PDF - 476.3 ko
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DL_2022_62 - Tournebride ancienne Route du Mans - Acquisition foncière GENET - Annule et remplace juin 2022 PDF - 642.5 ko
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DL_2022_61 - Bourse au permis de conduire - Projet de règlement - Approbation juin 2022 PDF - 756.3 ko
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DL_2022_60 - Groupement d’Intérêt Public Région Centre Interactive (GIP RECIA) - Proposition de souscription aux services juin 2022 PDF - 591.7 ko
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DL_2022_59 - Groupement d’Intérêt Public Région Centre Interactive (GIP RECIA) - Proposition d’adhésion juin 2022 PDF - 487 ko
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DL_2022_58 - Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un enfant ormois juin 2022 PDF - 400.1 ko
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DL_2022_57 - Coopérative scolaire Jacques Prévert - Demande de subvention exceptionnelle pour l’édition d’un ouvrage à l’école élémentaire juin 2022 PDF - 446.5 ko
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DL_2022_56 - Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2022-2023 juin 2022 PDF - 573 ko
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DL_2022_55 - Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Équipe première - Convention pour la saison 2022-2023 juin 2022 PDF - 529.8 ko
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DL_2022_54 - Budget Supplémentaire 2022 - Lotissement « Les Abrès » juin 2022 PDF - 604.4 ko
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DL_2022_53 - Examen du Budget Supplémentaire 2022 de la commune juin 2022 PDF - 919.7 ko
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DL_2022_52 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Affectation du résultat juin 2022 PDF - 347 ko
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DL_2022_51 - Budget Général 2021 - Affectation du résultat juin 2022 PDF - 403.2 ko
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DL_2022_50 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Approbation du compte administratif juin 2022 PDF - 480 ko
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DL_2022_49 - Budget Général 2021 - Approbation du Compte Administratif juin 2022 PDF - 740.4 ko
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DL_2022_48 - Examen des comptes administratifs - Élection du Président de séance juin 2022 PDF - 496.5 ko
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DL_2022_47 - Comptes de gestion 2021 - Budget Principal de la commune - Budget annexe du lotissement des Abrès juin 2022 PDF - 452.4 ko
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