DL_2022_48 - Examen des comptes administratifs - Élection du Président de séance
DL_2022_49 - Budget Général 2021 - Approbation du Compte Administratif
DL_2022_50 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Approbation du compte administratif
DL_2022_51 - Budget Général 2021 - Affectation du résultat
DL_2022_52 - Budget annexe lotissement « Les Abrès » 2021 - Affectation du résultat
DL_2022_53 - Examen du Budget Supplémentaire 2022 de la commune
DL_2022_54 - Budget Supplémentaire 2022 - Lotissement « Les Abrès »
DL_2022_56 - Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2022-2023
DL_2022_58 - Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un enfant ormois
DL_2022_61 - Bourse au permis de conduire - Projet de règlement - Approbation
DL_2022_62 - Tournebride ancienne Route du Mans - Acquisition foncière GENET - Annule et remplace
DL_2022_64 - Nomination d’un correspondant communal de défense
DL_2022_65 - Modification du tableau des effectifs
DL_2022_66 - Comptes de gestion 2021 - Budget annexe du lotissement "Les Folles Prises"
DL_2022_67 - Examen du Compte Administratif - Élection du Président de séance
DL_2022_71 - Crèche « Graine d’éveil » - Contrat Enfance-Jeunesse 2019-2022 - Avenant 2022-1
DL_2022_72 - Crèche « Graine d’éveil » - Modification du règlement de fonctionnement
DL_2022_74 Programme Local de l’Habitat - Projet pour les années 2023-2028 - Approbation
DL_2022_75 Budget Général 2022 - Décision Modificative n° 2
DL_2022_77 Création d’un giratoire sur la RD 2157 - Convention avec ENEDIS
DL_2022_80 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Bilan de la concertation
DL_2022_84 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2021
DL_2022_89 Budget 2023 - Vote du Débat d’Orientations Budgétaires sur la base d’un rapport
DL_2022_90 Provision pour dépréciation des comptes de tiers
DL_2022_97 Vote du Budget Primitif 2023 - Budget Général
DL_2022_98 Vote du Budget Annexe 2023 - Lotissement « Les Abrès »
DL_2022_99 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
DL_2023_2-Association « Si Ormes m’était conté » - Remboursement de l’avance au profit de la commune
DL_2023_5-Rétrocession aux riverains d’une partie de l’espace vert de la Mousseterie
DL_2023_7-Recherche de biens sans maître - Proposition de la SAFER
DL_2023_8 Vote des subventions 2023 aux associations
DL_2023_10 Modification du tableau des effectifs - Approbation
DL_2023_11 Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Approbation d’une convention avec l’ADIL
DL_2023_17 Modification du tableau des effectifs
DL_2023_19 Vote des taux d’imposition 2023
DL_2023_21 Ormes - Rue des Vignes - Rétrocession à Orléans Métropole et commune d’Ormes
DL_2023_24 Association "Compostelle 45" - Demande de subvention exceptionnelle
DL_2023_26 Remboursement de la vente d’un terrain rendu inconstructible à la SCI I.S.I
DL_2023_27 Tarifs municipaux applicables au 1er septembre 2023
DL_2023_31 Projet d’augmentation de la capacité d’accueil de la crèche municipale « Graine d’éveil »
DL_2023_33 Élections Sénatoriales - Désignation des délégués et suppléants
DL_2023_35 Modification du tableau des effectifs - Approbation
DL_2023_36 Examen des Comptes Financiers Uniques - Élection du Président de séance
DL_2023_38 Budget Général 2022 - Approbation du Compte Financier Unique 2022
DL_2023_40 Budget Général 2022 - Affectation du résultat
DL_2023_41 Budget Annexe lotissement « Les Abrès » 2022 - Affectation du résultat
DL_2023_42 Budget Supplémentaire 2023 de la commune
DL_2023_43 Budget Supplémentaire 2023 - Lotissement « Les Abrès »
DL_2023_44 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Équipe première - Convention pour la saison 2023-2024
DL_2023_45 Éveil Sportif d’Ormes Basket-Ball - Club - Convention pour la saison 2023-2024
DL_2023_48 École Municipale de Musique d’Ormes - Mise à jour du projet d’établissement
DL_2023_50 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du projet d’établissement - Approbation
DL_2023_51 Crèche "Graine d’éveil" - Modification du règlement de fonctionnement - Approbation
DL_2023_52 Création d’un poste de chauffeur
DL_2023_53 Réorganisation du service Communication
DL_2023_55 Marché des assurances - Lancement de la procédure d’appel d’offres
DL_2023_59 Présentation du tableau des effectifs 2023-2024
DL_2023_60 Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
DL_2023_62 Renouvellement des Lignes Directrices de Gestion (LDG) du Centre de Gestion 45
DL_2023_64 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 1
DL_2023_65 Demande de remise gracieuse des loyers d’un professionnel de santé
DL_2023_66 Bulletin municipal "Ormes Magazine" - Nouveau Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
DL_2023_67 Site Internet - Nouveau Marché à Procédure Adaptée
DL_2023_68 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Vallée d’Ormes - Choix de l’aménageur
DL_2023_70 Requalification urbaine du mail de la Poule Blanche et de la rue du Paradis - Gouvernance
DL_2023_71 Participation financière pour une classe de découverte au profit d’un élève ormois
DL_2023_74 Révision des tarifs municipaux appliqués aux élèves du dispositif ULIS
DL_2023_76 CAF - Convention territoriale globale 2023-2027
DL_2023_77 Orléans Métropole - Présentation du Rapport d’Activité et de Développement Durable 2022
DL_2023_81 Budget 2024 - Vote du débat d’orientation budgétaire sur la base d’un rapport
DL_2023_82 Logement - Convention-cadre de réservation de logements sociaux par les communes
DL_2023_86 Budget Général 2023 - Décision Modificative n° 2
DL_2023_87 Vote du Budget Primitif 2024 - Budget général
DL_2023_88 Vote du Budget Annexe 2024 - Lotissement "Les Abrès"
DL_2023_89 Budget Principal - Vote des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
DL_2024_1 Modification du tableau des effectifs - Approbation
DL_2024_2 Vote des subventions 2024 aux associations
DL_2024_3 Association PARAMÉDI’RAID - Demande de subvention exceptionnelle
DL_2024_5 Budget Principal - Admission en non-valeur de titres
DL_2024_12. Vote des taux d’imposition 2024
DL_2024_13. Budget Général 2024 - Décision Modificative n° 1
DL_2024_16. Modification du tableau des effectifs - Approbation
DL_2024_17. Crèche « Graine d’Éveil » - Cotation relative aux agents de la collectivité
DL_2024_18. Maintenance des ascenseurs - Lancement d’un Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
DL_2024_19. Poursuite de la procédure d’acquisition des biens sans maître